Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELECTRORAIL
COMPAGNIE GENERALE DES PLASTIQUES - CGP, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3819326
Date de dépôt :
31/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/03/2021
ELECTRORAIL de COMPAGNIE GENERALE DES PLASTIQUES - CGP

Présentation de la marque ELECTRORAIL

Déposée par voie électronique le 31 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE GENERALE DES PLASTIQUES - CGP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ELECTRORAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE GENERALE DES PLASTIQUES - CGP domicilié(e) 62 Route du Coin 42400 SAINT CHAMOND - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 386 759 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue de la République 42000 SAINT ETIENNE - France.

La marque ELECTRORAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3819326.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELECTRORAIL est expirée depuis le 31 mars 2021.

COMPAGNIE GENERALE DES PLASTIQUES - CGP a également déposé les autres marques suivantes : TWINLINK , IMMERCAB , SPIRFLEX , OMBILIFLEX


COMPAGNIE GENERALE DES PLASTIQUES - CGP, Société par Actions Simplifiée - 62 Route du Coin 42400 SAINT CHAMOND - France - SIREN 410386759


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue de la République 42000 SAINT ETIENNE - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Fils et câbles d'énergie, de communication, de liaison informatique, de transmission de données, utilisés dans le domaine ferroviaire, embarqué ou non dans le matériel roulant.